Dominique Ponsard


De: PONSARD (Dominique)
administrateur des finances publiques
Objet:
dans le corps des administrateurs de l'Etat
les fonctionnaires
Groupe:
Etat
date_debut="2023-07-01"
a_sa_demande
corps="Administrateurs de l'Etat"
JORFTEXT000049171710(source JORF)
intégration
21 Février 202421/02/2024
De: Dominique PONSARD
administrateur des finances publiques
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « Agence Grenoble Capitale verte européenne 2022 »
Remplace:Mme Pauline BERGER
Groupe:
Groupement d'intérêt public « Agence Grenoble Capitale verte européenne 2022 »
JORFTEXT000047087420(source JORF)
nomination
03 Février 202303/02/2023
De: Dominique PONSARD
ingénieur d'études
Objet:
assistant de prévention au sein de l'UMR5668 intitulée « Laboratoire d'informatique du parallélisme »
à compter du 01/01/2021
Groupe:
UMR5668 intitulée « Laboratoire d'informatique du parallélisme »
DEC211740DR07(source BOCNRS)
nomination
10 Décembre 202110/12/2021
De: Dominique PONSARD
ingénieur d'étude
Objet:
assistant de prévention au sein de l'UMR5668 intitulée
Groupe:
UMR5668 intitulée
DEC161255DR07(source BOCNRS)
nomination
24 Novembre 201624/11/2016
De: Ponsard (Dominique, André, François)
délégué adjoint à la direction générale de la création artistique au ministère. Chevalier du 6 décembre 1997
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Culture et communication
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1997-12-06"
JORFTEXT000029761625(source JORF)
promotion
15 Novembre 201415/11/2014
De: Ponsard (Dominique)
délégué adjoint à la musique au sein de la direction générale de la création artistique
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
1°
représentants du ministre chargé de la culture
b) Membres suppléants
Groupe:
Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000029003088(source JORF)
nomination
29 Mai 201429/05/2014
De: Dominique PONSARD
administrateur des finances publiques de 4e échelon, affecté dans le département de la Côte-d'Or
Objet:
dans le département de la Haute-Savoie
JORFTEXT000028451322(source JORF)
affectation
10 Janvier 201410/01/2014
De: PONSARD Dominique
Ingénieur d'étude
Objet:
agent chargé de la mise en œuvre des règles d'hygiène et de sécurité (ACMO) dans l'unité du
Groupe:
Unité
DEC112131DIST(source BOCNRS)
nomination
29 Septembre 201129/09/2011
De: Dominique Ponsard
délégué adjoint à la musique à la direction générale de la création artistique, suppléant du directeur chargé de la musique
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
1
représentants du ministre chargé de la culture
Groupe:
Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
conseil_administration
JORFTEXT000024073794(source JORF)
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De: Dominique PONSARD
directeur départemental des impôts de 3e échelon
Objet:
classé au 3e échelon du grade d'administrateur des finances publiques, et affecté dans le département de la Côte-d'Or
Groupe:
Côte-d'Or
JORFTEXT000022668588(source JORF)
titularisation
05 Août 201005/08/2010
De: Dominique PONSARD
directeur départemental des impôts de 3e échelon
Objet:
dans le corps des administrateurs des finances publiques
en application del'article 22 du décret n° 2009-208 du
20 février 2009
corps="Administrateurs des finances publiques"
JORFTEXT000022668588(source JORF)
intégration
05 Août 201005/08/2010
De: Dominique PONSARD
directeur divisionnaire des impôts, 5e échelon, affecté à la direction régionale des finances publiques de Bourgogne et du département de la Côte-d'Or
Objet:
directeur départemental des impôts, 3e échelon, et titularisé dans le grade correspondant
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
JORFTEXT000022419928(source JORF)
nomination
02 Juillet 201002/07/2010
De: Dominique Ponsard
délégué adjoint à la musique à la direction de la musique, de la danse, du théâtre et des spectacles
Objet:
au conseil d'administration du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
1°
représentants du ministre de la culture et de la communication
membre suppléant
Groupe:
Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000018598748(source JORF)
nomination
08 Avril 200808/04/2008
De: Dominique Ponsard
délégué adjoint à la musique à la direction de la musique, de la danse, du théâtre et des spectacles
Objet:
au conseil d'administration du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
1°
représentants du ministre de la culture et de la communication
Remplace:Mme Marianne Revoy
Groupe:
Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
conseil_administration
JORFTEXT000000273861(source JORF)
nomination
19 Mai 200719/05/2007
De: Ponsard (Dominique)
chef du bureau de la production et de la création artistiques à la direction de la musique, de la danse, du théâtre et des spectacles
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Opéra national de Paris
au titre des représentants de l'Etat
a) Représentants du ministre chargé de la culture
Membres suppléants
Remplace:M. Rebut-Sarda (Michel)
Groupe:
Opéra national de Paris
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000601155(source JORF)
nomination
17 Mars 200417/03/2004
De: Ponsard (Dominique, André, François)
chef du bureau de la production et de la création artistique à la direction de la musique, de la danse, du théâtre et des spectacles au ministère ; 25 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la culture, et de la communication
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="25"
nomme_par="Ministère de la culture, et de la communication"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000589314(source JORF)
nomination
14 Juillet 200114/07/2001
De: Ponsard (Dominique)
attaché principal de 2e classe d'administration centrale
Objet:
au grade d'attaché principal de 1re classe
au titre de l'année 2001
JORFTEXT000000770191(source JORF)
promotion
14 Avril 200114/04/2001
De: Ponsard (Dominique)
attaché principal de 2e classe d'administration centrale
Objet:
au grade d'attaché principal de 1re classe
au titre de l'année 2001
JORFTEXT000000588164(source JORF)
promotion
29 Mars 200129/03/2001
De: Dominique Ponsard
attaché principal d'administration centrale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Opéra national de Paris
au titre des représentants de l'Etat
a) Représentants du ministre chargé de la culture
Membres suppléants
Groupe:
Opéra national de Paris
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000576726(source JORF)
nomination
24 Juin 199924/06/1999
De: Dominique Ponsard
attachés principaux d'administration centrale, et à
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000754431(source JORF)
délégation de signature
15 Mars 199815/03/1998
De: Dominique Ponsard
attachés principaux d'administration centrale, et à
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000552512(source JORF)
délégation de signature
29 Août 199729/08/1997
De: Dominique Ponsard
attachés principaux d'administration centrale, et à
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000749536(source JORF)
délégation de signature
09 Juillet 199709/07/1997
De: Dominique Ponsard
attachés principaux d'administration centrale
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000561452(source JORF)
délégation de signature
28 Août 199628/08/1996
De: Dominique Ponsard
attachés principaux d'administration centrale, et à
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000535552(source JORF)
délégation de signature
22 Novembre 199522/11/1995
De: Dominique Ponsard
attachés principaux d'administration centrale, et à
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000718975(source JORF)
délégation de signature
21 Juin 199521/06/1995
De: Dominique Ponsard
attaché principal d'administration centrale. »
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000362634(source JORF)
délégation de signature
16 Septembre 199316/09/1993
De: Dominique Ponsard
attaché principal d'administration centrale. »
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000165257(source JORF)
délégation de signature
14 Août 199314/08/1993
De: Dominique Ponsard
attaché principal d'administration centrale
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000712106(source JORF)
délégation de signature
25 Juillet 199325/07/1993
De: Dominique Ponsard
attaché principal d'administration centrale. »
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000163915(source JORF)
délégation de signature
14 Mai 199314/05/1993
De: Dominique Ponsard
attaché principal d'administration centrale
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000542529(source JORF)
délégation de signature
25 Avril 199325/04/1993
De: Dominique Ponsard
attaché principal d'administration centrale, et à
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000177285(source JORF)
délégation de signature
11 Février 199311/02/1993
De: Ponsard (Dominique)
au 1er échelon, avec une ancienneté conservée de 1 an 10 mois 20 jours
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
date_debut="1989-01-01"
JORFTEXT000000532322(source JORF)
promotion
30 Mars 199030/03/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.